Pierre-Yves Le Borgn'

député des Français de l'étranger

circonscription Allemagne, Europe centrale et orientale

Archives du mois d'octobre 2015

Sur Charlie, sur la laïcité, débats à Düsseldorf et Mannheim

J’ai participé hier à Düsseldorf à un débat public organisé par le groupe d’amitié Allemagne-France au Parlement régional de Rhénanie du Nord-Westphalie sur le thème « Nous étions tous Charlie. Et maintenant ? ». La salle de la Villa Horion réservée pour l’occasion était bondée. Le drame de Charlie Hebdo et de l’Hypercasher de la Porte de Vincennes […]

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Trois jours à Chypre (25-27 octobre 2015)

Je me suis rendu les 25-27 octobre à Chypre à l’invitation de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE). Une réunion décentralisée de la sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine, dont je suis membre à l’APCE, y était organisée par son président, le député et ancien Ministre chypriote Nicos Nicolaides. Cette […]

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Visite sur la rive allemande du lac de Constance (19-20 octobre 2015)

Je me suis rendu les 19-20 octobre à Friedrichshafen et Ravensburg, sur les bords et à proximité du lac de Constance, où vivent de nombreux Français, distants par la géographie des Consulats généraux de France à Munich et Stuttgart. Ce sentiment partagé d’isolement à l’égard du service public consulaire comme aussi de l’accès à une […]

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Rejet par l’Assemblée nationale de l’amendement de suppression de la CSG/CRDS

L’Assemblée nationale a malheureusement repoussé ce matin par 22 voix contre 11 l’amendement au projet de loi de financement de la sécurité sociale que j’avais déposé pour supprimer le prélèvement de la CSG et de la CRDS sur les revenus immobiliers des non-résidents. Vous trouverez plus bas le texte et la vidéo de mon intervention […]

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Modalités de remboursement de la CSG et de la CRDS

Le gouvernement a validé hier soir les modalités de dépôt des réclamations permettant aux contribuables non-résidents d’obtenir le remboursement des prélèvements sociaux (CSG et CRDS) acquittés sur leurs revenus immobiliers en France. Ce remboursement fait suite à l’arrêt de Ruyter de la Cour de Justice de l’Union européenne du 26 février dernier.   Sont éligibles […]

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