Pierre-Yves Le Borgn' Articles

J’ai participé hier à la journée inaugurale des universités d’été organisée par le Centre d’Excellence Jean Monnet d’Aquitaine sur le site de l’Université de Bordeaux à Pessac. Ces 18èmes universités d’été sont consacrées au Conseil de l’Europe, 70 ans après sa création. Il m’avait été demandé d’intervenir devant les étudiants bordelais et bayonnais sur le rôle de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe, son bilan et ses défis. C’est un exercice auquel je me suis prêté avec plaisir, mais aussi émotion. Avoir siégé à l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe, y avoir occupé d’importantes responsabilités et assumé en toute liberté mes convictions en matière d’Etat de droit et de démocratie reste en effet l’un de mes meilleurs souvenirs de député. Deux années ont passé depuis mon retrait de la vie publique. Sans doute ce recul me permet-il désormais de porter sur l’Assemblée un regard distancié mais pas moins passionné.

L’assemblée est l’organe délibérant du Conseil de l’Europe. Elle en est la conscience démocratique. L’assemblée, ce sont 648 membres – 324 titulaires et 324 suppléants – députés et sénateurs désignés par les parlements nationaux des 47 Etats membres du Conseil de l’Europe. Les plus grands Etats membres disposent de 18 titulaires, les plus petits de 2. Mais l’assemblée, ce sont également les représentants des parlements du Maroc, de Jordanie, de Palestine et du Kirghizstan comme « partenaires pour la démocratie » et des parlements du Canada, du Mexique et d’Israël, puisque ces 3 pays bénéficient du statut d’observateur auprès du Conseil de l’Europe. Les représentants de ces parlements siègent avec les membres de l’assemblée, sans droit de vote. L’assemblée compte 6 groupes parlementaires, expression des principales familles politiques européennes, et 9 commissions permanentes. Elle se réunit 4 fois par an en session plénière d’une semaine à Strasbourg.

Que fait l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe?

L’assemblée est d’abord un espace de débat et de liberté. Ses membres s’expriment au nom des quelque 800 millions de citoyens qui les ont élus et desquels ils tirent leur légitimité. Cette légitimité est une force considérable, que l’on ressent immédiatement dès le premier jour dans l’Hémicycle du Palais de l’Europe. Du débat vient ensuite l’action. Rares sont en effet les échanges qui ne conduisent à aucune initiative. Par ses résolutions et recommandations, l’assemblée peut presser les gouvernements européens et le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe d’agir. Il existe plus de 200 conventions thématiques au Conseil de l’Europe, dont beaucoup sont nées d’une initiative parlementaire, à commencer par la Convention européenne des droits de l’homme et la Charte sociale européenne. L’assemblée est présente en amont de ce travail conventionnel. Elle l’est également en aval car elle doit être consultée avant l’entrée en vigueur de chacune de ces conventions.

L’assemblée peut se saisir de toute violation des droits de l’homme et interpeller à cette fin les chefs d’Etat et de gouvernement. J’ai ainsi le souvenir de la réception musclée que nous avions réservée au Président de l’Azerbaïdjan Ilham Aliyev dans l’Hémicycle concernant l’emprisonnement des défenseurs des droits dans son pays. L’assemblée intervient aussi dans l’observation des processus électoraux. Elle envoie des missions de surveillance dans les zones de crise, déployant sur place par l’intermédiaire de ses membres la diplomatie parlementaire dans le but de définir des compromis utiles. Une procédure de « suivi », fondée sur des missions d’évaluation, lui permet d’aider 10 Etats membres du Conseil de l’Europe à progresser en matière d’Etat de droit, de démocratie et de liberté. L’assemblée peut également sanctionner un Etat défaillant. Ce fut le cas avec la suspension des pouvoirs de la délégation parlementaire russe en 2014 après l’annexion illégale de la Crimée par la Russie.

Enfin, il est un rôle de l’assemblée, fondamental à mes yeux : l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme. C’est une responsabilité considérable, énorme même, car de la qualité, de la compétence et du professionnalisme des juges à la Cour dépend non seulement l’autorité de sa jurisprudence protectrice des droits et libertés de 800 millions de citoyens, mais également son acceptabilité par les gouvernements et parlements des Etats membres afin que les arrêts de la Cour soient mis en œuvre. C’est une question que j’ai eu l’occasion d’approfondir comme membre de la commission sur l’élection des juges et rapporteur-général de l’assemblée sur la mise en œuvre des arrêts de la Cour. L’élection des juges n’est d’ailleurs pas la seule élection à laquelle participent les membres de l’assemblée. Ils élisent aussi le Secrétaire-Général du Conseil de l’Europe et son adjoint, le Commissaire aux droits de l’homme et le Secrétaire-Général de l’assemblée.

Quelles ont été les réalisations essentielles de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe?

L’assemblée a concouru à l’élimination de la peine de mort dans toute l’Europe en posant son abolition comme condition d’adhésion au Conseil de l’Europe et de facto son rétablissement comme une condition d’exclusion. En instituant dès après la chute du mur de Berlin un statut d’invité spécial pour les pays libérés du communisme, elle a contribué décisivement à leur intégration européenne. Outre la Convention européenne des droits de l’homme et la Charte sociale européenne, l’assemblée est à l’origine de nombreuses autres conventions telles la convention culturelle européenne, la convention pour la prévention de la torture et des peines ou traitements dégradants, la convention-cadre pour la protection des minorités nationales, la convention de Lanzarote sur la protection des enfants contre les abus sexuels, la convention d’Istanbul contre les violences faites aux femmes ou bien encore la convention contre la traite des êtres humains.

L’assemblée exerce également un rôle déterminant dans l’émergence à l’échelle de l’action publique de préoccupations fortes et de sujets de société traversant profondément nombre d’Etats membres du Conseil de l’Europe. C’est notamment le cas de la fin de vie et du droit de mourir dans la dignité, du trafic d’organes humains, des droits des personnes LGBTI, des droits des Roms, de la prise en charge des migrants et en particulier des mineurs non-accompagnés, des exécutions extra-judiciaires ou bien encore des questions soulevées par les pratiques de la surveillance de masse. Sur ces questions, sans les missions de terrain entreprises par les membres de l’assemblée, sans les rapports, les débats, les résolutions et les recommandations votées par l’assemblée, les travaux du Comité des Ministres seraient certainement moindres et l’évolution du droit dans plusieurs Etats membres n’aurait pas été celle que l’on connait.

Quels sont les écueils dont l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe doit se prémunir?

Un bilan se doit d’être juste et donc de mentionner les difficultés, voire les échecs de l’assemblée. Ils existent. L’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe a pu s’abimer dans des querelles politiques et diplomatiques dont elle aurait dû avoir le réflexe de se prémunir. Ce faisant, elle a parfois pu laisser l’émotion l’emporter sur la raison, notamment lorsqu’il aurait été nécessaire à l’inverse de réexaminer avec le recul utile du temps la pertinence de décisions prises plusieurs années auparavant. Je pense par exemple aux sanctions votées par l’assemblée à l’encontre de la délégation parlementaire russe en 2014, suite à l’annexion illégale de la Crimée par la Russie. La délégation russe avait été privée de ses droits de vote et de représentation dans certaines instances de l’assemblée. En réaction, elle avait cessé de participer à ses travaux et la Russie, à compter de 2017, avait stoppé le versement de ses 33 millions d’Euros de cotisation annuelle au Conseil de l’Europe.

J’avais voté en faveur des sanctions. Je continue à être choqué par l’annexion de la Crimée et la déstabilisation organisée du Donbass par la Russie. Il ne faut en rien s’y résigner, encore moins la reconnaître. Mais ces sanctions n’ont eu aucun effet, alors même que le Conseil de l’Europe s’enfonçait dans une crise de gouvernance et budgétaire profonde, la Russie siégeant au Comité des Ministres et boycottant l’assemblée. Entre 2014 et 2019, plus de la moitié des juges à la Cour européenne des droits de l’homme, le Secrétaire-Général du Conseil de l’Europe et son adjointe ainsi que la Commissaire aux droits de l’homme avaient été élus sans participation des parlementaires russes, au risque que cet état de fait conduise la Russie à rejeter l’autorité de ces personnes et leur rôle dans la protection des droits des 180 millions de citoyens russes. Reconsidérer le sens des sanctions était de fait nécessaire, non pour se déjuger, mais pour sauver le Conseil de l’Europe et ses missions.

Quelles doivent être les perspectives pour l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe?

La première de ces perspectives, c’est d’oser élever le débat en son sein. L’acrimonie, les jeux politiques, la tentation de singer dans l’Hémicycle les différends diplomatiques et les comportements coupables de certains membres (cas de corruption avérés) ont conduit à un affaissement objectif de la contribution de l’assemblée aux travaux du Conseil de l’Europe et à une perte de crédit ces dernières années. Il faut que l’assemblée recentre ses priorités sur les questions essentielles pour la démocratie, les libertés et l’Etat de droit. De mon point de vue, une question majeure requiert en particulier sa vigilance et son engagement : la mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme. De même, des défis nouveaux ou renforcés apparaissent pour les droits et libertés, qu’elle se doit de relever sans plus attendre : intelligence artificielle, terrorisme, cybercriminalité, changement climatique, migrations, réseaux sociaux et prolifération du langage de haine.

L’assemblée doit apprendre à réexaminer systématiquement ses positions au regard des développements de l’actualité pour souligner le besoin d’adaptation de certaines conventions du Conseil de l’Europe comme d’adoption de nouvelles. Il ne s’agit pas de se dédire ou de se contredire, mais de vérifier si les analyses, conclusions et recommandations faites à une période donnée restent encore valables à l’aune de l’évolution des risques pour les droits et libertés. Il serait utile que les commissions de l’assemblée concentrent leurs travaux sur des propositions concrètes visant les conventions actuelles ou à venir. Dans ce cadre, l’assemblée doit se rapprocher davantage du Comité des Ministres et de la Commissaire aux droits de l’homme afin d’éviter l’effet de silo qui conduit parfois à multiplier les initiatives sans conclusion réelle, faute de croiser suffisamment les travaux et les propositions entre organes du Conseil de l’Europe.

Enfin, l’assemblée doit développer un dialogue plus nourri et systématique avec les parlements nationaux. Certains parlements nationaux empruntent à l’assemblée une large part de ses propositions et c’est heureux. D’autres en revanche, dont le parlement français, ne le font aucunement. Cette situation est insatisfaisante et une initiative de l’assemblée parlementaire en ce sens serait nécessaire. Last but not least, le renforcement des liens entre l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe et le Parlement européen me paraît également important sur les droits et libertés, et en particulier en faveur de l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme, à laquelle il ne faut certainement pas renoncer en dépit de la complexité de l’exercice. Je suis convaincu que le renforcement du lien entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne est une étape nécessaire pour l’Etat de droit, les libertés et la démocratie en Europe.

Merci à Madame Catherine Gauthier, Vice-Doyenne de la Faculté de droit de Bordeaux, de m’avoir donné l’occasion de partager ces réflexions à l’occasion des universités d’été.

Commentaires fermés

La semaine passée, je suis intervenu comme président de Europeans Throughout The World devant l’université d’été de la ECIT Foundation (European Citizen’s Rights, Involvement and Trust) à Bruxelles. Le sujet portait sur l’actualité de la citoyenneté européenne. Immanquablement, le débat a glissé sur les conséquences d’un Brexit sans accord pour les citoyens européens au Royaume-Uni et pour les citoyens britanniques établis dans un autre Etat membre de l’Union européenne. Dans mon intervention, j’ai souligné combien la citoyenneté européenne depuis le Traité de Maastricht et les quelque 20 années de jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union avaient été précieuses pour les droits des Européens, à commencer par leur droit de résidence. Cela concerne les citoyens mobiles, qui se déplacent d’un Etat à un autre, mais aussi, depuis l’arrêt Ruiz Zambrano de 2011, les citoyens qui ne se déplacent pas. La citoyenneté européenne est un plus pour les Européens, un plus important et déterminant. Dans ma vie passée d’élu, il m’était arrivé régulièrement de l’invoquer en direct auprès d’administrations françaises et étrangères pour faire prévaloir in situ l’égalité de traitement.

Que deviendraient les 3,6 millions de citoyens de l’Union européenne au Royaume-Uni et le million de citoyens britanniques dans les 26 autres Etats membres si le bénéfice de ces droits disparaissait avec le retrait sans accord du Royaume-Uni de l’Union ? Le sujet est majeur : il s’agit de la vraie vie, du quotidien concret et réel de familles. Qu’en serait-il par exemple des droits des parents non-britanniques d’un enfant britannique, auparavant citoyens européens ? L’accord de retrait négocié entre le Royaume-Uni et l’Union européenne maintient les droits inhérents à la citoyenneté européenne. Cela avait d’ailleurs été l’un des chapitres les plus débattus de la négociation. Une sortie sans accord serait à l’inverse un saut dans l’inconnu pour les anciens citoyens européens, devenant du fait du Brexit ressortissants d’Etats tiers. Dans cette hypothèse, j’ai développé l’idée du maintien du droit de résidence des citoyens européens et de leurs familles en référence aux « droits acquis » tels que définis dans la doctrine juridique internationale. C’est une solution, moyennement rassurante. La meilleure, bien entendu, resterait l’adoption par le Royaume-Uni de l’accord de retrait.

Le moins que l’on puisse dire est malheureusement que l’on n’en prend pas le chemin. Plus que jamais, après les débats échevelés à Westminster la semaine passée, l’impasse est totale. Une majorité ad hoc s’est formée au Parlement britannique pour imposer au Premier ministre Boris Johnson de demander à l’Union européenne un nouveau délai jusqu’au 31 janvier 2020 si aucune renégociation de l’accord de retrait n’aboutissait d’ici au 19 octobre. Le Brexit sans accord, avec ses conséquences économiques et sociales redoutables, fait légitimement peur. Mais la vérité est qu’aucune négociation sérieuse n’est en cours, tout simplement parce que Boris Johnson poursuit comme seul objectif la sortie de l’Union européenne sans accord et n’a fait aucune contre-proposition. Les 26 autres Etats membres de l’Union ont eu raison, pour préserver l’intégrité du marché unique et se protéger, de refuser toute réécriture de l’accord de retrait qui ferait tomber le filet de sécurité (« backstop ») écartant le rétablissement d’une frontière physique en Irlande. Quant à la majorité ad hoc qui s’est imposée face à Boris Johnson, elle a certes présenté ce qu’elle ne voulait pas, mais pas ce qu’elle voulait.

Rien n’est pire que l’incertitude présente. Je pense à ces millions de personnes pour qui la citoyenneté européenne est un acquis précieux. Je pense aussi à tous ceux dont l’emploi et les conditions de vie seraient affectés par le chaos et les pénuries liés à l’établissement de taxes et contrôles sur les produits importés. Le Royaume-Uni dépend à 50% des importations européennes, et davantage encore pour les produits frais et les médicaments. Je pense enfin aux entreprises et à leurs salariés, du côté continental de la Manche et de la Mer du Nord, pour qui le marché britannique est le premier débouché. On ne « désimbrique » pas une économie intégrée au sein du marché unique depuis des décennies. Le Brexit est une tragédie. Ce que vivent les Britanniques depuis juin 2016 montre toute l’irresponsabilité de l’ancien Premier ministre David Cameron : utiliser le référendum pour trancher une question interne au parti conservateur était une folie. A l’arrivée, ce n’est d’ailleurs pas l’Union européenne qui est la plus menacée, mais bien le Royaume-Uni lui-même. Comment en effet ne pas entendre les interrogations indépendantistes d’une Ecosse qui a voté largement pour rester dans l’Union ?

L’Union européenne ne peut être otage plus longtemps de la crise politique britannique, de l’aveuglement de Boris Johnson et des calculs byzantins du leader de l’opposition Jeremy Corbyn. Il faut en sortir. Le seul moyen, c’est le retour aux urnes. Il peut y avoir des élections générales. Il pourrait alternativement y avoir, et ce serait bien plus convaincant, un référendum sur l’approbation de l’accord de retrait entre le Royaume-Uni et l’Union européenne. Après tout, pourquoi l’Union ne l’exigerait-elle pas ? Elle n’est aucunement forcée d’accepter un nouveau report de la date de retrait, surtout s’il n’existe aucune contre-proposition crédible pour renégocier l’accord. La fermeté a été son atout, elle doit le rester. Demander aux britanniques de se prononcer par référendum serait la condition à poser pour prolonger la date de retrait. A un référendum, la réponse est oui ou non. Alors que rien ne garantirait la même clarté après des élections générales. Dans un tel contexte, face à la gravité de l’enjeu, parce qu’il est temps de rassurer, d’apaiser et d’aller enfin de l’avant, je ne doute pas alors que le peuple britannique saurait faire en conscience le choix de l’Europe.

1 commentaire

Les vacances sont finies. Nous avons retrouvé la maison à Bruxelles hier après des semaines sous le soleil breton et galicien. A la sortie de l’Ile-Tudy, alors que nous prenions la route, le ciel avait les premières teintes de l’automne. La veille encore, il faisait pourtant si beau. Comme un signe pour ne pas rendre notre chemin de retour trop triste. Petit à petit ces derniers jours, les maisons avaient fermé le long de la plage. Là où régnait encore il y a peu une joyeuse animation, le silence s’était installé. Les volets clos et les jardins devenus vides annonçaient l’imminence de la rentrée, me rappelant les dernières images d’un vieux film mythiques des années 1970, « l’Hôtel de la plage », et cette belle chanson de Mort Schuman, « un été de porcelaine », comme une douce mélodie soulignant que l’été est aussi une belle saison parce qu’un jour, elle s’achève.

Avec la fin des vacances arrive le temps de l’école. Et celui du repos mérité des grands-parents. Car l’été est la saison des grands-parents. Tant finalement dépend d’eux pour que ces moments soient heureux et construisent des souvenirs pour la vie. Sur le chemin vers Bruxelles, il y avait la nostalgie de la mamie de Bretagne et des abuelos de Galice. Mais les grands-parents, une fois la voiture partie ou l’avion envolé, étaient certainement nostalgiques aussi des jeux, des promenades, des chants, des rires et des confidences échangées durant des semaines de bonheur. Les grands-parents sont des héros attentionnés et tendres, des amis sages et attachants, des passeurs de mémoire. Leur place dans le cœur d’un enfant est immense (et dans celui d’un enfant devenu grand aussi). Quand vient le moment de ranger les ballons, les bouées, les pelles et les seaux, leur peine est la même.

Arrivant en Galice dans les premiers jours d’août, où séjournaient mes 3 enfants avec leurs grands-parents depuis le début du mois de juillet, j’avais remarqué dans la bibliothèque familiale un dessin signé par Marcos, Pablo et Mariana, accompagné par un petit texte en espagnol rédigé par une jeune main. Le texte exprimait de manière touchante toute leur tendresse pour leurs grands-parents, se réjouissait des semaines à passer ensemble et promettait gentillesse et obéissance. Les vacances d’été sont des marqueurs de l’enfance. Elles tapissent à jamais nos mémoires. Le temps passe, mais si peu s’oublie. Mes vacances d’enfant ont pour moi à jamais une place à part. J’aime imaginer que ce sera le cas pour Marcos, Pablo et Mariana aussi. Un jour, l’été reviendra et il sera beau. D’ici là, les photos, les appels, les visites feront vivre les souvenirs et l’espérance. Vive les grands-parents !

Commentaires fermés

Je suis un enfant de Quimerc’h. J’y ai passé les étés et les vacances de mes jeunes années. Si j’ai aimé ces moments, s’ils m’ont tant marqué, c’est certainement parce que le village était paisible et que je m’y sentais chez moi, chez nous. Il y avait dans le bourg et dans la campagne une douceur de vivre, un monde tranquille, simple et heureux pour l’enfant que j’étais. J’étais si jeune. Sans doute aussi étais-je protégé des histoires tristes et tragiques du passé par le silence bienveillant des adultes. Je ne l’ai saisi qu’après, lorsqu’avançant vers l’adolescence, je compris au fil de conversations, puis des réponses à mes questions que mon village avait été le théâtre d’un terrible drame à l’été 1944 et que ce drame avait affecté ma propre famille. De ce drame, il reste une souffrance, comme une profonde écharde au cœur, et une stèle, dressée contre le mur de l’école, là où tout se joua. Une stèle avec 14 noms. C’était le 6 août 1944. Cela fait 75 ans aujourd’hui.

Une colonne de soldats allemands arrivait de Pont-de-Buis. Ils remontaient vers Brest. La libération de la Bretagne était en marche. A Pont-de-Buis, ils avaient essuyé des tirs et des pertes. Quelques kilomètres plus haut, ils arrivèrent au bourg de Quimerc’h. C’était un dimanche, en début d’après-midi. Un baptême venait de s’achever à l’église. Les soldats entrèrent au débit de pain et au café du village. Une quinzaine de personnes s’y trouvaient. L’un d’entre eux était mon grand-oncle. Tous furent faits prisonniers, puis conduits devant le mur de l’école. La suite, ce furent les tirs de mitrailleuse, les cris et le silence. Quinze corps allongés, ensanglantés, criblés de balles. Quinze victimes innocentes, fauchées par les soldats de l’armée nazie en déroute, qui reprirent leur chemin vers Brest, laissant derrière eux la mort et la désolation. Christiane, la fille de mon grand-oncle, avait 8 ans. Mon père, caché dans la maison familiale, face à l’école, avait 8 ans aussi.

Au milieu des quinze corps, l’une des victimes bougeait encore. Il s’appelait Roger Jaffrès. C’était un jeune ouvrier de Brest. Les soldats l’avaient laissé pour mort, non sans cependant lui arracher sa montre. Il fut recueilli par les villageois, soigné et sauvé quelques semaines après par les médecins de l’armée américaine. Pour les autres, il n’y avait malheureusement plus rien à faire. Leurs noms étaient Robert Prigent, Fernand Michel, Alphonse Lamoulen, Jean-Marie Bourhis, Jean-Marie Léon, Joseph Le Dosseur, Louis Morvan, Auguste Messager, Joseph Quintin (mon grand-oncle), Joseph Milbéo, Jean Hélias, Hervé Guédon, Raymond Crenn et Jean Morio (qui n’avait que 17 ans). Leurs 14 noms figurent sur la stèle érigée à l’après-guerre sur les lieux de la fusillade. Ce sont ces noms que l’on a lu aujourd’hui, en présence des habitants de Quimerc’h et des derniers témoins du 6 août 1944. Christiane, aujourd’hui âgée de 83 ans, était parmi eux.

Se remet-on d’une pareille tragédie ? Non, on vit douloureusement avec ce souvenir. La guerre est abominable, les crimes de guerre aussi. Le temps qui passe ne peut être synonyme d’oubli. Pas pour haïr, mais pour construire un avenir qui nous protège. Commémorer n’est pas un acte vain, c’est une volonté renouvelée d’honorer les morts et de regarder devant, ensemble. Tendre la main, malgré le passé, en raison de ce passé, est la meilleure des réponses : français et allemands, nous avons su le faire. Nous avons construit l’Europe comme un projet de paix par le droit, une union pour bannir la guerre. Joseph Quintin, comme les 13 autres victimes de la fusillade de Quimerc’h, est mort pour la France. Christiane est pupille de la Nation. Comme l’est également ma mère. Je sais ce que mort pour la France veut dire, mon histoire me l’a appris. N’oublions jamais le sens du sacrifice. N’oublions jamais ce que nous devons à ceux qui sont tombés, où qu’ils soient tombés : notre liberté.

4 commentaires